Benoît Fontaine


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fontaine (Benoît, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2024
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2024-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000050502364(source JORF)
nomination
17 Novembre 202417/11/2024
De: Fontaine (Benoît, André)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers, aspirants et sous-officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000050479424(source JORF)
promotion
10 Novembre 202410/11/2024
De: Benoit FONTAINE
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Pau
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Pau
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Dax
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal judiciaire de Dax
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dax"
JORFTEXT000046169491(source JORF)
nomination
11 Août 202211/08/2022
De: Fontaine (Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042519543(source JORF)
nomination
14 Novembre 202014/11/2020
De: Fontaine Benoît
Objet:
au grade d'aspirant de réserve
date_debut="2020-08-01"
INTJ2018754A(source BOMI)
nomination
17 Août 202017/08/2020
De: FONTAINE Benoit
substitut général, secrétaire général du procureur général
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. - Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK2001399A(source BOMI)
attribution
15 Mai 202015/05/2020
De: Benoit FONTAINE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000036911482(source JORF)
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Fontaine (Benoît)
substitut (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Benoit FONTAINE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dax
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000030666832(source JORF)
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Fontaine (Benoît)
substitut (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Benoît FONTAINE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Dax
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Dax
cour_appel="Pau"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Fontaine (Benoit, François, Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupes et par lycées sur la liste normale
par groupes et par lycées sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
Groupe:
Groupe 1
JORFTEXT000000823750(source JORF)
admission
19 Juillet 200719/07/2007
De: Benoît Fontaine
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Fontaine (Benoît)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
(Promotion 2005)
JORFTEXT000000245639(source JORF)
admissibilite
23 Février 200723/02/2007
De: Fontaine (Benoît, Francis, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Fontaine (Benoît)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000444067(source JORF)
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Fontaine (Benoît)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 juin 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000422599(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200429/12/2004
De: Fontaine (Benoît)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
28 juin 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000440588(source JORF)
admissibilite
18 Septembre 200418/09/2004
De: Fontaine (Benoît, Francis, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Fontaine (Benoît)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000754394(source JORF)
nomination
28 Mars 199828/03/1998
De: Fontaine (Benoît, Serge)
sergent-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
Blessé et cité
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000566088(source JORF)
nomination
20 Avril 199720/04/1997
De: Fontaine (Benoit, Francis, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1989/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.